Licences
1. Droits d’auteur
Le contenu du site, incluant les textes, images, vidéos, interfaces, scripts, designs et éléments graphiques, est la propriété exclusive de DATALIA (SAS au capital de 100 €, RCS Paris 989 111 216) ou fait l’objet d’une licence d’exploitation dûment acquise. Toute reproduction, représentation, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
2. Licences d’utilisation des logiciels
Les logiciels et services proposés par DATALIA sont fournis dans le cadre d’une licence d’utilisation non exclusive et non transférable, accordée pour la durée de l’abonnement ou du contrat. L’utilisateur s’engage à ne pas copier, reproduire, distribuer, revendre, louer, sous-licencier, accéder au code source ou effectuer de reverse engineering.
3. Marques et noms commerciaux
Les marques et logos de DATALIA sont protégés et leur utilisation non autorisée est interdite. Les autres marques citées sur le site appartiennent à leurs détenteurs respectifs.
4. Propriété des contenus générés
Les contenus générés par l’utilisateur restent sa propriété exclusive, sauf mention contractuelle contraire. L’utilisateur accorde à DATALIA une licence limitée, non exclusive et non transférable, strictement technique pour permettre le support, la maintenance et l’amélioration des services. Cette utilisation se fait dans le respect de la réglementation en vigueur, sans partage externe, revente ou publication non autorisée.
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