Licences
🔹 1. Droits d'auteur
Le contenu du site, incluant (sans s'y limiter) :
Les textes
Les images
Les vidéos
Les interfaces utilisateurs
Les scripts, designs et éléments graphiques
Les agents IA et prompts spécifiques développés par DATALIA
… sont la propriété exclusive de DATALIA (SAS au capital de 100€ – RCS Paris 989 111 216) ou font l'objet d'une licence d'exploitation dûment acquise.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
2. Licences d'utilisation des logiciels
DATALIA propose des solutions SaaS et des intégrations logicielles (ex : Odoo) dans le cadre d'une licence d'utilisation non exclusive et non transférable, accordée à l'utilisateur pour la durée de son abonnement ou du contrat.
L'utilisateur s'engage à ne pas :
Copier, reproduire ou distribuer les logiciels
Revendre, louer ou sous-licencier les services
Tenter d'accéder au code source ou d'effectuer du reverse engineering
3. Marques et noms commerciaux
Les marques suivantes sont des marques déposées ou exploitées sous licence :
DATALIA®
DATALIA App™
Copy&Prompt™
SYNERA™
Toute autre marque liée à l'écosystème DATALIA est protégée. L'utilisation non autorisée de ces noms, logos ou identités visuelles est interdite.
Les autres marques citées (Odoo, Stripe, Google, etc.) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
4. Propriété des contenus générés
Les contenus générés via les agents IA de DATALIA App (textes, emails, résumés, images, etc.) restent la propriété exclusive de l'utilisateur, sauf mention contraire dans un contrat spécifique.
Cependant, l'utilisateur accorde à DATALIA une licence limitée, non exclusive et non transférable, à des fins strictement techniques pour :
L'amélioration continue des modèles IA internes
Le support et la maintenance du service
Cette exploitation se fait toujours dans le respect du RGPD, sans partage externe, revente ou publication non autorisée.
Licences
🔹 1. Droits d'auteur
Le contenu du site, incluant (sans s'y limiter) :
Les textes
Les images
Les vidéos
Les interfaces utilisateurs
Les scripts, designs et éléments graphiques
Les agents IA et prompts spécifiques développés par DATALIA
… sont la propriété exclusive de DATALIA (SAS au capital de 100€ – RCS Paris 989 111 216) ou font l'objet d'une licence d'exploitation dûment acquise.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
2. Licences d'utilisation des logiciels
DATALIA propose des solutions SaaS et des intégrations logicielles (ex : Odoo) dans le cadre d'une licence d'utilisation non exclusive et non transférable, accordée à l'utilisateur pour la durée de son abonnement ou du contrat.
L'utilisateur s'engage à ne pas :
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3. Marques et noms commerciaux
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DATALIA®
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Toute autre marque liée à l'écosystème DATALIA est protégée. L'utilisation non autorisée de ces noms, logos ou identités visuelles est interdite.
Les autres marques citées (Odoo, Stripe, Google, etc.) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
4. Propriété des contenus générés
Les contenus générés via les agents IA de DATALIA App (textes, emails, résumés, images, etc.) restent la propriété exclusive de l'utilisateur, sauf mention contraire dans un contrat spécifique.
Cependant, l'utilisateur accorde à DATALIA une licence limitée, non exclusive et non transférable, à des fins strictement techniques pour :
L'amélioration continue des modèles IA internes
Le support et la maintenance du service
Cette exploitation se fait toujours dans le respect du RGPD, sans partage externe, revente ou publication non autorisée.